Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous devez cesser d'utiliser le site immédiatement.
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts sur ce site incluent des cours et des ressources en matière de sécurité informatique et de culture numérique. Ces services peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis.
Core Terms
Paiements et conditions commerciales
Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent être sujets à des modifications, et il est de votre responsabilité de vérifier les informations de paiement.
03
Paiements et conditions commerciales
WIPOLes paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Les frais peuvent être sujets à des modifications, et il est de votre responsabilité de vérifier les informations de paiement.
04
Conditions commerciales générales
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05
Propriété intellectuelle
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06
Avertissement de responsabilité
EU CommissionNous ne serons pas responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder. L'utilisation de ce site se fait à vos propres risques.
07
Clause summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause summary
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur le site.